CHATEAU SAINT-MICHEL
Présentation de la marque CHATEAU SAINT-MICHEL
Déposée le 17 janvier 1991 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU NENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU SAINT-MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU SAINT-MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU SAINT-MICHEL est expirée depuis le 17 janvier 2021.
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU NENIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2001 n°2189843 - Publication au BOPI 2001-01-17
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Inscription le 17 janvier 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°314497 - Publication au BOPI 2001-01-17
Inscription le 28 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418871 - Publication au BOPI 2005-09-28
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2010 n°2457284 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-10